L’assurance Homme Clé : les grands principes

L’assurance Homme Clé : les grands principes

Un chiffre est interpellant : un tiers des petites entreprises doivent cesser ou réduire leur activité à la suite de la disparition d'un “homme clé” ou d’un collaborateur indispensable. Il peut s’agir d’un dirigeant, un manager, un commercial ou encore un chercheur. C’est une problématique plus fréquente au sein des TPE qui sont souvent très dépendantes d’une seule personne et présentent donc un caractère “intuitu personae”.

Un exemple concret : le dossier TDBM

TDBM SASU est spécialisée dans le nettoyage industriel principalement destiné à la réfection de voirie. TDBM a souhaité emprunter 150.000 EUR via la plateforme de crowdlending et de crowdfunding immobilier Look&Fin afin de réaliser des investissements. Le dirigeant de TDBM a fondé l’entreprise en 2005 et l’a fait évoluer seul. La pérennité de l’entreprise étant étroitement liée à la présence de son dirigeant,  Look&Fin a dès lors conditionné l'octroi de son prêt à la souscription par TDBM d’une assurance “Homme clé” sur la tête de son dirigeant au profit des prêteurs. En d’autres termes, en cas de décès ou d’incapacité de son dirigeant, la compagnie d’assurance indemnisera les créanciers à concurrence de leur solde restant dû.

Quels sont les grands principes de ce type d’assurance ? Charles Dauphin de la société SARL Assurances Dauphin, qui est intervenue comme courtier dans ce dossier, en souligne les éléments essentiels.

L&F : Que couvre l'assurance Homme clé ?
C.D. : “La clé de toute activité, ce sont les Hommes. Cette assurance couvre le risque de décès d’un homme essentiel dans le processus de l’entreprise, décès qui aurait un impact financier majeur pour la survie de l’entreprise.”

L&F : Quelles sont les parties en présence ?
C.D. : “L’entreprise souscrit cette assurance sur la tête de l’homme clé au bénéfice soit d’elle-même soit d’un tiers. Dans le cas de TDBM, les bénéficiaire sont les prêteurs de  Look&Fin.”

L&F : Quelles sont les prestations garanties ?
C.D. : “Le plus souvent, cette assurance prévoit le paiement d’un capital décès dont le montant doit permettre de compenser la perte liée au décès et de maintenir l’entreprise à flot grâce à différents leviers. Il peut notamment servir à financer des investissements, trouver un remplaçant à l'homme clé, etc.”

L&F : “Comment est calculé ce capital décès ?”
C.D. : “La somme assurée est définie par l’entreprise mais doit évidemment être en rapport avec son chiffre d’affaires et son quotidien. Elle doit correspondre au préjudice réel qu’engendrerait la disparition de l’homme clé et est déterminée lors de la souscription du contrat. C'est en fonction de la somme à assurer, de l'âge et de l'état de santé de l'homme clé que l'assureur fixera le montant de la prime.”

L&F : “Quelles sont les étapes préliminaires à la souscription ?”
C.D. : “L’assureur procède à un examen fouillé de la santé de l’homme clé sous la forme d’un questionnaire à remplir et analyse également la santé économique de l’entreprise. Sur la base de ces informations, l’assureur se réserve le droit de refuser la couverture s’il estime que le risque de décès est trop élevé ou que la somme assurée n’est pas en ligne avec le chiffre d’affaires de l’entreprise.”